circulaire n° 2010-060 du 7-5-2010
La circulaire FP/ n° 901 du 23 septembre 1967 a rappelé que les chefs de service peuvent accorder aux agents qui désirent participer aux cérémonies célébrées à l’occasion des principales fêtes propres à leur confession, les autorisations d’absence nécessaires.
Ils peuvent accorder à leurs agents, une autorisation d’absence pour participer à une fête religieuse correspondant à leur confession, dans la mesure où cette absence est compatible avec le fonctionnement normal du service.
Jours fériés et fêtes catholiques et protestantes
Les jours fériés sont les jours de fêtes légales énumérés par le code du travail :
– 1er janvier,
– lundi de Pâques,
– 1er mai,
– 8 mai,
– Ascension,
– lundi de Pentecôte,
– 14 juillet,
– Assomption,
– Toussaint,
– 11 novembre
– 25 décembre, jour de Noël.
Le 1er mai est le seul jour obligatoirement chômé et payé intégralement sans condition de présence la veille ou le lendemain. Lorsqu’un salarié travaille le 1er mai, son salaire doit être doublé. Le chômage des autres jours fériés dépend des usages et des conventions.
D’autres jours fériés peuvent exister dans une région, une localité, par exemple, en Alsace (vendredi saint et 26 décembre).
Fêtes orthodoxes
– Théophanie : jeudi 7 janvier 2010
– Grand Vendredi Saint : vendredi 2 avril 2010
– Ascension : jeudi 13 mai 2010.
Fêtes arméniennes
– Noël : mercredi 6 janvier 2010
– Fête de Saint Vartan : jeudi 11 février 2010
– Commémoration du 24 avril : samedi 24 avril 2010.
Fêtes musulmanes
– Al Mawlid Annabawi : vendredi 26 février 2010
– Aïd El Fitr : vendredi 10 septembre 2010
– Aïd El Adha : mardi 16 novembre 2010.
Les dates de ces fêtes étant fixées à un jour près, les autorisations d’absence pourront être accordées, sur demande de l’agent, avec un décalage en plus ou en moins. Ces fêtes commencent la veille au soir.
Fêtes juives
– Chavouot (Pentecôte) : mercredi 19 mai et jeudi 20 mai 2010
– Rosh Hashana (Jour de l’an) : jeudi 9 septembre et vendredi 10 septembre 2010
– Yom Kippour (Jour du Grand Pardon) : samedi 18 septembre 2010.
Ces fêtes commencent la veille au soir.
Fête bouddhiste
– Fête du Vesak (Jour du Bouddha) : jeudi 27 mai 2010.
La date de cette fête étant fixée à un jour près, les autorisations d’absence pourront être accordées, sur demande de l’agent, avec un décalage de plus ou moins un jour.